ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte-rendu de la séance du 27 septembre 2016
- Plan de soutien à l’activité du BTP-Convention pour le réaménagement d’un espace urbain et le développement d’une quarantaine de logements
- Plan de soutien à l’activité du BTP-Convention pour le développement d’infrastructures en faveur de la construction de logements sociaux
- Demande de subvention pour le projet d’habitat senior-inscription des crédits au BP 2017
- Développement d’infrastructures en faveur de la construction de logements- inscription des crédits au BP 2017
- Maîtrise d’oeuvre dans le cadre du projet habitat senior
- Maîtrise d’oeuvre dans le cadre du projet d’aménagement d’espaces en vue de la construction de logements
- Demande de subvention au titre de la valorisation du patrimoine
- Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant adoption du BP 2017
- Convention d’objectifs et de moyens avec la crèche des « petits peut-on »
- Subvention complémentaire crèche des « Petits peut-on »
- Participation aux charges scolaires 2015-2016
- Participation aux travaux de l’antenne du Domaine des Pères
- Admission en non-valeur
- Prolongement d’une zone bleue
- Divers
Pour consulter en détails : 05_CR_CM_12_12_2016