ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016
- Désignation des représentants au sein de la CIID
- Désignation d’un suppléant au Grand Belfort Communauté d’Agglomération
- Avis sur la prise de compétence PLUI par Grand Belfort Communauté d’agglomération
- Autorisation spéciale de dépenses en investissement avant adoption du BP 2017
- Admission en non-valeur
- Subvention au CCAS au titre du budget 2017
- Médecine professionnelle et préventive
- Tarif accompagnant soirée des bénévoles
- Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
- Programme ordinaire des travaux en forêt
- Demande de subvention au titre de la sécurisation des écoles
Pour consulter en détails : 01_CR_CM_13_02_2017