L’accès au massif est fermé à la circulation : Arrêté départemental et plan accès L’accès au domaine forestier de Belfort est interdit : Arrêté municipal Belfort L’accès au domaine forestier de Cravanche est interdit : Arrêté municipal Cravanche…
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L’enquête publique, du 12 novembre au 14 janvier 2020 : Pièces PLU Vos commentaires Nouveau commissaire enquêteur Arrêté municipal reprise enquête Le rapport d’enquête : PLU CRAVANCHE- Rapport CRAVANCHE conclusions PLU Annexe 1 – Procès verbal de fin d’enquête…
Ordre du jour : Désignation d’un secrétaire de séance Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2019 Mise en accessibilité de la médiathèque-demandes de subventions Groupement de commande pour l’acquisition de DAE Évolution des tarifs du SEJ Convention avec le…
Domicile 90 choisit la Cravanchoise pour sa cérémonie des vœux 2020, le jeudi 30 janvier, en présence d’Evelyne Caloprisco-Chagnot maire de Cravanche, Denis Piotte président de Domicile 90, Denis Thomas président réseau APA, Matthieu Domas directeur général réseau APA et…
Les conciliateurs sont des auxiliaires de justice nommés par la cour d’appel. Les conciliateurs de justice mènent des actions spécifiques d’arbitrage dans un but de trouver une solution amiabe entre deux parties qu’elles aient ou non saisi un juge.…
A la Cravanchoise le 7 janvier 2020 et accueil des nouveaux habitants
03/01/2020 Nous résidons à Cravanche depuis 6 ans, rue Pasteur, et désespérons d’obtenir un jour un accès à internet qui soit à la hauteur des impôts que nous payons. Apparemment la Fibre arrive! Tant mieux mais pas dans notre rue…
Le conseil municipal de Cravanche. Ordre du jour 1. Désignation d’un secrétaire de séance 2. Compte-rendu de la séance du 16 septembre 2019 3. Instauration du RIFSEEP 4. Modification de la durée hebdomadaire de travail pour un agent administratif principal…