Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
- Autorisations accordées au Maire pour accomplir certaines tâches de gestion courante pendant la durée de son mandat
- Autorisation de recrutement d’agents occasionnels
- Autorisation de signer avec l’association profession sport 25 des conventions de mise à disposition d’éducateurs ou d’animateurs
- Autorisation de signer avec l’association Passerelles pour l’emploi des conventions de mise à disposition de personnel
- Élection des membres de la Commission d’appel d’offres
- Désignation des membres des commissions municipales
- Désignation des représentants au sein du syndicat Territoire d’énergie 90
- Désignation des représentants au sein de l’agence d’urbanisme du Territoire de Belfort
- Désignation des représentants au sein du Comité national d’actions sociales
- Désignation des délégués au syndicat intercommunal de la fourrière du Territoire de Belfort
- Désignation des représentants au sein du SMGPAP
- Approbation des travaux de VRD pour le projet d’habitat senior
Le compte-rendu du conseil municipal