Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte-rendu de la séance du 17 décembre 2018
- Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
- Compte de gestion 2018
- Compte administratif 2018
- Affectation du résultat
- Vote des taux d’imposition
- Budget primitif 2019
- Convention d’objectifs et de moyens pour le financement de la crèche des « Petits-Peut-on »
- Conventions de financement avec la CAF du Territoire de Belfort
- Avis pour la vente de logements de Territoire Habitat
- Acquisition de deux parcelles à titre gratuit
- Contrôle des agrès sportifs et des aires de jeux
- Désignation d’un représentant à la commission intercommunale des transferts de charges
- Désignation d’un référant prévention routière
- Programme ordinaire 2019 de travaux en forêt
- Motion contre la remise en cause du régime forestier
- Divers
Pour consulter le compte-rendu : 02_CR_CM_18_03_2019
Evelyne Caloprisco-Chagnot